Marque enregistrée - Marque en non vigueur
(Marque figurative)
Numéro de dépôt :
1556728
Date de dépôt :
17/10/1989
Lieu de dépôt :
GAP
Date d'expiration :
17/10/1999
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée le 17 octobre 1989 par DUMAS PAUL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (GAP), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1556728.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 17 octobre 1999.
DUMAS PAUL a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-14